administrer l'arrangement RAINWAT. Le comité RAINWAT a prié les commissions fluviales de préparer et de publier un guide de radiocommunication selon un modèle uniforme. En effet, les dispositions figurant dans RAINWAT ne s'appliquent pas directement aux conducteurs de bateaux Sur la Moselle et sur le Rhin, c'est à travers le guide de radiotéléphonie/radiocommunication que les dispositions de RAINWAT sont rendues applicables Vu l'amendement de l'arrangement RAINWAT, certains articles dans le RPNM (et le RPNR) doivent être mis à jour DÉCISION |